Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SALON DU LIVRE : PLUMES REBELLES
AMNESTY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3134629
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SALON DU LIVRE : PLUMES REBELLES de AMNESTY INTERNATIONAL

Présentation de la marque SALON DU LIVRE : PLUMES REBELLES

Déposée le 23 novembre 2001 par AMNESTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DU LIVRE : PLUMES REBELLES »

Le déposant est AMNESTY INTERNATIONAL, domicilié(e) 32 QUAI ST CYR, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEROYER Cyril - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMNESTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MUSIQUES CONTRE L'OUBLI


AMNESTY INTERNATIONAL - 32 QUAI ST CYR, 35000 RENNES - France


Mr LEROYER Cyril - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362342 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

- Activités sportives et culturelles - Télécommunication.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.